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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILIPPE RAOUX
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AC A CHAMVERMEIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AC A CHAMVERMEIL
PHILIPPE RAOUX, SAS

Numéro de dépôt :
1276564
Date de dépôt :
20/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2024
AC A CHAMVERMEIL de PHILIPPE RAOUX

Présentation de la marque AC A CHAMVERMEIL

Déposée le 20 juin 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILIPPE RAOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AC A CHAMVERMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILIPPE RAOUX domicilié(e) ROND POINT DES VENDANGEURS D1 - 33460 - ARSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 462 202 177 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE RAOUX, M. RAOUX PHILIPPE domicilié(e) ROND POINT DES VENDANGEURS D1 - 33460 - ARSAC - France.

La marque AC A CHAMVERMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AC A CHAMVERMEIL est expirée depuis le 20 juin 2024.

PHILIPPE RAOUX a également déposé les autres marques suivantes : COEUR DE ROSE , LE SIGNE OENOLOGIQUE , TAGE DE LESTAGE , e-resto , MISTER ROSE , COLLECTION PARTICULIERE PHILIPPE RAOUX , MISS ROSE , e-restaurant , Les Véritables


PHILIPPE RAOUX, SAS - ROND POINT DES VENDANGEURS D1 - 33460 - ARSAC - France - SIREN 462202177


PHILIPPE RAOUX, M. RAOUX PHILIPPE - ROND POINT DES VENDANGEURS D1 - 33460 - ARSAC - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2004 n°2256492 - Publication au BOPI 2004-01-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-21

Renouvellement sans limitation n°2030768 - Publication au BOPI 1994-16

Inscription le 17 juin 2003 - Changement de nature juridique n°372125 - Publication au BOPI 2003-06-17

Inscription le 24 avril 2003 - Changement de dénomination n°369583 - Publication au BOPI 2003-04-24

Inscription le 3 octobre 2006 - Changement de dénomination n°441685 - Publication au BOPI 2006-10-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2014 n°2549262 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-24

Vins, spiritueux et liqueurs.